Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE
/
ROYAL CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CONCEPT
LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE

Numéro de dépôt :
93477422
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque ROYAL CONCEPT

Déposée le 22 juillet 1993 par la société LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle - B.P. 22, 92151 SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE L.T.M. - France.

La marque ROYAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CONCEPT est expirée depuis le 22 juillet 2003.

LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : 40EME RUGISSANTS , (Marque figurative)


LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE - 42, rue Rouget de Lisle - B.P. 22, 92151 SURESNES CEDEX - France - SIREN 305066466


LABORATOIRES DE THERAPEUTIQUE MODERNE L.T.M. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.